Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES

1.1.Les tarifs sont applicables à partir du 01/01/2019, et tous les frais sont payables à l’avance.

1.2.Les paiements en liquide, par chèque, par carte bancaire ou par virement bancaire sont acceptés.

1.3.Le règlement doit être reçu au moins 7 jours avant le début du contrat. The Language Center se réserve le droit d’annuler les cours si le paiement n’a pas été reçu dans les délais indiqués.

1.4.Tous nos tarifs incluent les livres de cours. Un livre de cours est offert à chaque élève de Cours collectif, deux livres sont offerts à chaque élève de Cours individuel.

1.5.The Language Center vous offre une évaluation de niveau afin de vous aider dans le meilleur choix de cours pour vous.

1.6.The Language Center est fermé les jours fériés. Les cours qui tombent pendant les jours fériés n’ont pas lieu et cela a été pris en compte dans le planning des cours.

1.7.Tous les contrats de 21 heures ou moins doivent être utilisés dans les 6 mois à compter du premier cours.
Tous les contrats de 22 heures ou plus doivent être utilisés dans les 12 mois à compter du premier cours.
Tout cours non utilisé pendant la période concernée sera perdu.

1.8.Règlement d’annulation/de transfert vers une autre classe
Avant le début du contrat : toute demande d’annulation ou de transfert de classe doit être faite par écrit.

Annulation – Les frais suivants seront applicables :

  • 75€ si la demande écrite est reçue 10 jours ou plus avant le 1er jour du contrat. Le remboursement du règlement restant sera effectué sous un mois.
  • 30% de la totalité des frais si la demande écrite est reçue moins de 9 jours avant le 1er jour du contrat. Le remboursement du règlement restant sera effectué sous un mois.

Transfert vers une autre classe – La demande écrite doit être reçue moins de 9 jour avant le 1er jour du contrat. Si l’étudiant demande un transfert vers une autre classe que celle choisie à l’origine, des frais administratifs de 50€ seront applicables ; tout transfert est soumis à la disponibilité dans le cours demandé, et est seulement possible dans la même période que celle du contrat concerné.

Une fois que le contrat a commencé – Les frais ne peuvent pas être remboursés, et aucun remboursement, même partiel, ne peut être accordé pour tout cours manqué. The Language Center ne peut pas accepter la moindre responsabilité par rapport à un changement de situation imprévu de nos étudiants, qui pourrait entraîner une absence aux cours. Tout transfert est soumis à la disponibilité dans le cours demandé, et est seulement possible dans la même période que celle du contrat concerné. Des frais administratifs de 50€ seront applicables.

1.9.Afin de vous aider encore davantage à apprécier la culture et la langue, tout étudiant de The Language Center devient gratuitement membre de nos Clubs de conversation (merci de consulter la page Clubs de conversation pour plus de détails).

1.10.Trois types de Cours collectifs sont proposés : les Cours pour les adultes, les Cours pour les adolescents et les Cours pour les enfants. Les Cours pour les adultes sont uniquement réservés à toute personne de 18 ans et plus.

1.11.The Language Center se réserve le droit de refuser l’entrée aux cours, voire de demander aux étudiants de quitter immédiatement l’école sans aucun remboursement s’ils :

  • se comportent de manière impolie ou menaçante envers qui que ce soit dans l’école,
  • apportent de l’alcool ou des substances illégales dans l’école,
  • entrent dans l’école sous l’emprise de l’alcool ou de drogues,
  • enfreignent l’interdiction de fumer ou de vapoter dans l’école,
  • mettent en danger la sécurité de nos étudiants, de notre personnel ou de nos locaux.

1.12 The Language Center décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou d’endommagement des effets personnels du client survenu dans les locaux de l’école.

1.13 La responsabilité de The Language Center ne s’applique que lorsque les étudiants de moins de 18 ans sont présents dans l’école pour leurs cours. The Language Center décline toute responsabilité si les parents n’accompagnent pas leurs enfants ou adolescents à l’école au début ou à la fin des classes.

CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES COURS COLLECTIFS

2.1.Les étudiants financés par leur employeur doivent nous fournir une attestation de l’entreprise confirmant la prise en charge et le paiement des frais. Une facture sera établie sur présentation de cette attestation.

2.2.The Language Center se réserve le droit d’annuler tout cours collectif avec moins de 3 étudiants, jusqu’à 2 jours avant le début du contrat. The Language Center se réserve le droit d’annuler tout cours collectif avec moins de 3 étudiants, si ces cours ont eu lieu pendant au moins 7 semaines consécutives.

2.3.Un remboursement du cours sera effectué si le cours collectif est annulé ou fermé en raison d’un nombre insuffisant d’étudiants inscrits, ou pour toute autre raison hors de notre contrôle. Aucun autre remboursement que celui correspondant au cours lui-même ne sera effectué, et le cours sera remboursé au pro-rata restant des cours non pris. Le remboursement sera effectué sous un mois.

2.4.Sauf mention contraire, tous nos cours sont limités à 10 étudiants par classe.

2.5.Les tarifs de cours sur une base de calcul au prorata ne sont pas acceptés.

2.6.Les Cours collectifs ne sont pas transférables en Cours individuels.

2.7.L’absence à un Cours collectif ne donnera lieu à aucun remboursement. Les Cours collectifs auxquels un étudiant est absent sont considérés comme pris et facturés dans leur intégralité.

CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES COURS INDIVIDUELS / COURS EN LIGNE

31. Règlement d’annulation ou de changement d’heure pour les Cours individuels : toute demande doit nous parvenir au moins 48 heures (jours ouvrables) avant la date du cours concerné, faute de quoi le cours sera facturé dans son intégralité. Tout changement est soumis à disponibilité.

3.2 Règlement d’annulation ou de changement d’heure pour les Cours en ligne :  toute demande doit nous parvenir au moins 24 heures (jours ouvrables) avant la date du cours concerné, faute de quoi le cours sera facturé dans son intégralité. Tout changement est soumis à disponibilité.